Que ce soit par manque de temps ou pour faire plaisir à quelqu’un, il peut arriver que l’on « prête » son cheval. En l’absence du propriétaire, il y a tout de même quelques règles à suivre…
Que l’on parle d’un « prêt » ou d’une « demi-pension gratuite« , il arrive que nous passions notre monture pour X raison à une tiers personne. Même si vous avez toute confiance en celle-ci, il y a tout de même quelques précautions à prendre si vous êtes absents pendant le prêt.
Qui est responsable en cas d’accident, pendant le prêt de mon cheval ?
L’article 1385 du Code Civil indique que le propriétaire d’un animal est responsable des dommages causés par celui-ci. Le propriétaire est donc le responsable, quelques soient les conditions qui entourent l’accident…
MAIS (sinon c’est pas drôle)
… Pour les chevaux, c’est un peu plus compliqué que ça. Le cavalier (et non plus forcément le propriétaire), est censé avoir « le contrôle, l’usage et la direction » de l’animal. Alors ce serait le cavalier qui a son cul posé dessus qui est responsable ! …
MAIS (c’est vraiment pas simple)
… Il faut pouvoir prouver que le cavalier avait, au moment de l’accident, « le contrôle, l’usage et la direction » du cheval, pour disculper le proprio. Mais alors peut-on parler de « contrôle » en cas d’accident ? Pour certain ça semble évident, pour d’autre, beaucoup moins.
Alors « keskispäs » ?
Il faut « transférer » la charge de responsabilité du propriétaire au cavalier temporaire. Pour cela, il est fortement conseillé de mettre par écrit les dites-conditions : jours / heures de monte, accord des deux partis, si c’est régulier ou exceptionnel , blablabla, blablabli.
A mettre dans ce document :
- Nom du cheval (le vrai) et son numéro de puce.
- Le nom du propriétaire.
- Le nom du cavalier, son niveau en équitation et un mot qui dit qu’il a bien le niveau pour le cheval.
- Les conditions de monte : jours, horaires, lieu, disciplines accordées ou non….
- Indiquer les assurances possédées (responsabilité civile, assurance habitation pour le cheval, licence d’équitation, etc.).
Pensez enfin à dater et signer le document.
J’ai testé avec Tabasco
J’ai quelques fois fait monter mon cheval à d’autres cavalières, mais j’ai toujours été présente. Si un jour je venais à le prêter occasionnellement sans être là, je vous avoue franchement que je ne ferai pas ce document. Par contre, si je prends une DP sur Tabs, il y aura contrat, gratuite ou pas !
* Et vous, prêtez-vous votre cheval ? *
Source : voir le doc.
14 commentaires
Unknown - ID: 2741
Samedi 13 décembre 2014 à 13:10Ah oui, en effet, pas évident ! Et ça se comprend, c'est toujours délicat les accidents, à savoir qui est en tort etc…
Merci d'avoir éclairé ce point ! Il faut toujours penser à prendre ses précautions en fait, bien que ça paraisse contraignant ^^. Bien que comme toi, je doute vraiment de faire un tel document si à de rares occasions il m'arrivait de faire monter Kalinka par quelqu'un d'autre.
Soon-a-horse - ID: 2740
Samedi 13 décembre 2014 à 13:12Ah oui bah voilà on est d'accord, la flemme de faire un tel document quand c'est occasionnel… Mais au moins, on pourra pas dire qu'on savait pas ^^
Unknown - ID: 2737
Samedi 13 décembre 2014 à 17:22C'est vrai qu'il est très important de mettre les choses au clair, je monte moi-même deux juments de propriétaires pour lesquelles j'ai fait (impérativement) une décharge. 😉 Article encore et toujours super pratique :p
Soon-a-horse - ID: 2734
Samedi 13 décembre 2014 à 19:45Merci c'est gentil ! Et merci pour ton expérience !
Philippine - ID: 2738
Samedi 13 décembre 2014 à 17:22nul n'est censé ignorer la loi 😉
j'avoue que le coup du "avoir le controle" alors qu'il y a eu un accident me parait assez contradictoire…je pige pas le concept x)
Soon-a-horse - ID: 2735
Samedi 13 décembre 2014 à 19:39Oui c'est paradoxale… m'enfin, la loi des fois….
Isa - ID: 2739
Samedi 13 décembre 2014 à 17:22Je crois que j'aurais troooop de mal à prêter mon loulou… :3
Soon-a-horse - ID: 2736
Samedi 13 décembre 2014 à 19:38Ah mais moi pareil ! ^_^
Equilogique - ID: 2733
Dimanche 14 décembre 2014 à 18:56Un petit commentaire pour te dire que j'adore ton blog, c'est un de mes favoris, et je compte m'aventurer dans les blogs en parti grâce à toi et ton blog et au calendrier équestre ! (qui m'a fait te découvrir et tes "partenaires" !)
Un français correct, de l'humour, des articles plus sympas les uns que les autres, et des illustrations drôles… Que demander de mieux ?
bonne continuation !
Soon-a-horse - ID: 2732
Dimanche 14 décembre 2014 à 19:03Oh la la mais OH LA LA ! Je ne sais plus quoi dire maintenant,, je suis très touchée et rouge comme le tapis de selle de mon cheval, je suis émue ! Franchement merci, ce genre de commentaire me fait vraiment très plaisir, c'est pour les autres que je passe tout ce temps à gérer mon blog, donc que dire, MERCI MILLE FOIS !! :p
MamanComète - ID: 2731
Vendredi 19 décembre 2014 à 11:15Pas simple de prêter son dada, à moins de peut-être d'avoir une confiance absolue. Si tu n'es pas là en plus, c'est pas rassurant. Doit surement y avoir pleins de cavaliers qui font des DP à contre coeur par manque de temps. Tu avais un contrat toi quand tu montrait Misti ?
Soon-a-horse - ID: 2730
Vendredi 19 décembre 2014 à 11:20Non je n'avais pas de contrat et c'est vrai que je remercierai jamais assez sa propriétaire car elle m'a donné une confiance aveugle et j'ai réellement apprécier ! J'adorai Misti et j'adorai Julie ! C'était vraiment la DP parfaite 🙂
Anonyme - ID: 1366
Mercredi 24 février 2016 à 16:40Ah je vous lis les propriétaires qui ont "trop" du mal à prêter vos montures mais je vous rappelle qu'il vaut mieux que votre cheval/poney/licorne/chèvre etc soit sorti alors si vous n'avez pas le temps, que vous êtes malades ou interdit pour "X" raison de monter, de nombreux cavaliers/cavalières se feront un plaisir d'aérer votre équidé et essayeront de ne pas vous dire à quel point ils/elles ont été heureux/ses de vous dépanner mais surtout de dépanner votre cheval parce que 20h/24h dans un box (oui pour la plupart!) c'est déjà pas drôle alors 6j/7j c'est du sadisme 🙂
Soon-a-horse - ID: 1365
Mercredi 24 février 2016 à 16:42Je suis bien d'accord avec toi ! Moi perso mon cheval est au pré, mais j'arrive à culpabiliser quand je le laisse une journée sans aller le voir X)Quand je suis partie 2 semaines en voyage, j'ai fait venir 2 "gamines" (de 14 ans quand-même) s'occuper et monter mon cheval tous les 2 jours.:)